Prévention et Réparation
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Archives du tag : environnement

Procédure de référé-suspension et absence d’évaluation environnementale « cas par cas »

Décryptage de jurisprudence

En matière d’aménagement du territoire, les études environnementales ont montré leur caractère incontournable ces dernières décennies, qu’il s’agisse des études d’impact (réalisées au stade des projets) ou des évaluations environnementales (réalisées au stade des plans et programmes). Cette importance a rapidement été consacrée par l’adoption de mécanismes contentieux ...

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Salon des maires et des collectivités locales

Conférence

ANTELIS était présent au Salon des maires et des collectivités locales les 25, 26 et 27 novembre derniers. L’équipe est intervenue le 27 novembre au cours de la conférence « Sites et sols pollués. Quels enjeux, quelles techniques pour les collectivités ? Retour d’expériences », en présentant les ...

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