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Archives du tag : environnement

Reporting RSE, le positionnement du secteur du luxe et de la mode sur les aspects environnementaux. (extrait de l’article paru dans la revue Droit de l’environnement n°266, avril 2018)

Reporting RSE, le positionnement du secteur du luxe et de la mode sur les aspects environnementaux. (extrait de l’article paru dans la revue Droit de l’environnement n°266, avril 2018)   L’industrie du luxe et de la mode s’inscrit dans une démarche de protection et de ...

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La due diligence environnementale

Sociétés et environnement

La due diligence est un type d’investigation qui intervient préalablement à l’acquisition d’un bien immobilier ou d’une société (installations industrielles, friche industrielle, entreprise, etc.). Sa finalité est de connaître précisément la qualité et l’état de la chose cédée. L’étude de due diligence consiste à réaliser ...

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Participation au salon POLLUTEC

Salon professionnel

ANTELIS était présent sur le Salon POLLUTEC, dans le cadre du stand « Eco-technologies » et en tant que membre du Pôle mer Bretagne Atlantique. L’équipe a pu y rencontrer ses clients et partenaires qui œuvrent dans les secteurs de l’eau, des déchets ou de l’énergie, qu’elle ...

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Accompagnement CRC BRETAGNE SUD

Actualité

ANTELIS travaille depuis plusieurs mois avec le Comité Régional de la Conchyliculture (CRC) Bretagne-Sud, et l’accompagne dans les problématiques juridiques qu’il rencontre en matière d’urbanisme et d’environnement. Nos équipes ont ainsi eu l’occasion de conseiller le CRC sur les thématiques suivantes  : – encadrement réglementaire des activités de ...

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Focus juridique sur les servitudes

Décryptage

  Anne-Helène BOCHEREAU, membre du Cabinet ANTELIS, décrypte les dernières évolutions jurisprudentielles en matière de servitudes.    Rappel préliminaire : les servitudes peuvent être classées en trois catégories. – Les servitudes légales ; – Les servitudes du fait de l’homme ou servitudes conventionnelles ; – Les servitudes naturelles. Voici ...

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